infostravaux infostravaux


Ce site est publié par :
Agence de Communication Neta.com
16, rue Neuve
35130 La Guerche de Bretagne.



Protection des données personnelles :

Les informations que vous communiquez sur le site permettent à www.infostravaux.com produit de l'agence de communication Neta.com de traiter et d'exécuter vos demandes. Sauf avis contraire de votre part, Neta.com et www.infostravaux.com peut être amené à communiquer les informations vous concernant à des partenaires professionnels, à ses filiales et a son réseau commercial à des fins de prospection commerciale. Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.infostravaux.com, demander leur modification ou leur suppression en écrivant un message à :
Neta.com
infostravaux.com
16, rue Neuve
35130 La Guerche de Bretagne
Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire des formulaires est toujours signalé. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de Télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.


Droits d'auteur - Copyright :
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite. Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données de www.infostravaux.com.




Liens hypertextes vers d'autres sites Internet :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de www.infostravaux.com. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.



Responsabilité :
www.infostravaux.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. L'utilisateur du site www.infostravaux.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter. Le site www.infostravaux.com, hébergé en France par une société française est régi par le droit français


Crédits photo


© Copyright 2009-2011 Infostravaux.com.Tous Droits Réservés. Marque et modèle déposé. Déclaration CNIL n°1373637
Conditions générales
- Annuaire - Création de Site Internet
Mise à jour : Octobre 2017